BRUXELLES
Présentation de la marque BRUXELLES
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Piscines Groupe GA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUXELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUXELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUXELLES est expirée depuis le 1 octobre 2021.
Piscines Groupe GA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2208338 - Publication au BOPI 2001-09-28
Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432609 - Publication au BOPI 2006-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478892 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791227 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23